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Marques déposées par ANECAMSP
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HANDICAP AGIR TÔT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HANDICAP AGIR TÔT
ANECAMSP

Numéro de dépôt :
4474253
Date de dépôt :
03/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2028
HANDICAP AGIR TÔT de ANECAMSP

Présentation de la marque HANDICAP AGIR TÔT

Déposée par voie électronique le 3 août 2018 par ANECAMSP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HANDICAP AGIR TÔT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est ANECAMSP domicilié(e) 10 rue Erard - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AARPI SDA AVOCATS, Madame Dominique DELANOE domicilié(e) 2 boulevard Raspail - 75007 - PARIS - France.

La marque HANDICAP AGIR TÔT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDICAP AGIR TÔT arrivera à expiration en date du 3 août 2028.

ANECAMSP a également déposé les autres marques suivantes : AGIR TÔT , ANECAMSP Association Nationale des Equipes Contribuant à l'Action Médico Sociale Précoce


ANECAMSP - 10 rue Erard - 75012 - PARIS - France


AARPI SDA AVOCATS, Madame Dominique DELANOE - 2 boulevard Raspail - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Orientations des actions médico-psycho-sociales précoses auprès du public, des professionnels et des pouvoirs publics par tous moyens à savoir services d’organisation et d’animations de rencontres (organisations d’évènements culturels), journées d’études (organisations d’évènements culturels), services d’organisation de congrès, colloques et séminaires, services d’expositions pédagogiques, services de publication de lettres d’informations, d’articles et de livres sur tous supports, services de réalisation de films autres que publicitaires, fourniture de films non téléchargeables, organisation de formations sur tous supports et tous formats ;

Dépistage médical ; services de diagnostic médical ; soins médicaux ; rééducation physique.